PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMITÉ DU CODEX SUR LES RÉSIDUS DE PESTICIDES

Trente-quatrième session
La Haye (Pays-Bas), 13 - 18 mai 2002

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

La trente-quatrième session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides se déroulera dans la Rembrandtzaal du Netherlands Congresgebouw, Churchillplein 10, La Haye, du lundi 13 mai à 9 h 30 au samedi 18 mai 2002.


Point de l'ordre du jour

Objet

Cote du document
Ouverture de la session
1.
 Adoption de l'ordre du jour  CX/PR 02/1
2.
 Désignation des rapporteurs
3.
 Questions soumises au Comité par la Commission du Codex Alimentarius et/ou d'autres Comités du Codex CX/PR 02/2
4.
 Rapport sur les considérations générales des Réunions conjointes FAO/OMS de 2000 et 2001 sur les résidus de pesticides (JMPR) Rapports des JMPR 2000 et 2001 (Section 2) (anglais seulement)
5.
 Exposition d'origine alimentaire et fixation de limites maximales de résidus:
(a)
 Évaluation de l'exposition d'origine alimentaire aiguë CX/PR 02/3;
CX/PR 02/3-Add.1
Section 3 du rapport de la JMPR de 2001
(b)
 Document de discussion sur la méthodologie d'évaluation des risques cumulatifs CX/PR 02/4
(c)
 Application de l'analyse des risques à l'élaboration des normes Codex CX/PR 02/5
6.
 Projets et avant-projets de limites maximales de résidus dans les produits d'alimentation humaine et animale aux étapes 7 et 4 CL 2001/14-PR;
CL 2002/4-PR;
CX/PR 02/6;
Observations des gouvernements aux étapes 6 et 3 CX/PR 02/6-Add.1*
7.
 Questions relatives aux méthodes d'analyse des résidus de pesticides:
(a)
 Avant-projet d'amendements aux directives sur les bonnes pratiques de laboratoire pour l'analyse des résidus de pesticides ALINORM 01/24A, Annexe VII
Observations des gouvernements à l'étape 3 CX/PR 02/7
(b)
 Avant-projet d'amendements à la section Introduction des méthodes d'analyse recommandées pour les résidus de pesticides à l’étape 4 ALINORM 01/24A, Annexe VIII
Observations des gouvernements à l'étape 3 CX/PR 02/8
(c)
 Document de discussion sur la révision de la liste des méthodes d'analyse des résidus de pesticides CX/PR 02/9
8.
 Établissement des listes Codex de pesticides à évaluer en priorité CL 2002/1-PR;
ALINORM 01/24A, Annexe IX;
CX/PR 02/10; CRD 1; CRD2
9.
 Document de discussion sur les vulnérabilités commerciales découlant du processus Codex d'établissement des LMR CX/PR 02/11
10.
 Examen de l'élaboration de LMR pour les épices CX/PR 02/12
11.
 Document de discussion sur la nécessité d'une révision de la classification Codex des produits d'alimentation humaine et animale CL 2001/14-PR;
CX/PR 02/13
12.
 Autres questions et travaux futurs CX/PR 02/14
13.
 Date et lieu de la prochaine session
14.
 Adoption du rapport

NB:Les documents de travail, à l'exception de l'ordre du jour provisoire, seront distribués par le Secrétariat néerlandais du Comité. Les documents signalés par un astérisque seront disponibles sur les lieux de la session. Pour tout renseignement, prière de s'adresser à Mme K.A. Schenkeveld, Ministère de la santé, de la protection sociale et du sport, BP 20350, 2500 EJ La Haye (Pays-Bas) (Télécopie: +31-70-340-5177 ou Mél: kaschenkeveld@hotmail.com).

Les documents de travail seront progressivement transférés sur le site web du Codex. Ils peuvent être téléchargés et imprimés à partir de l'adresse URL ci-après: http://www.codexalimentarius.net.

Les délégués sont invités à apporter en séance tous les documents qui leur auront été distribués, le nombre d'exemplaires supplémentaires disponibles sur place étant limité.

Le Groupe de travail spécial sur l'établissement des listes Codex de pesticides à évaluer en priorité se réunira dans la Escherzaal 1 le samedi 11 mai à 10 heures et le Groupe de travail spécial sur les méthodes d'analyse se réunira dans la Mariszaal 1 le mardi 14 mai à 11 heures.

NOTES RELATIVES À
L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE


Point 1 Adoption de l'ordre du jour: Conformément à l'Article VI.1 du Règlement intérieur, le premier point inscrit à l'ordre du jour provisoire est l'adoption de l'ordre du jour.
Point 2 Désignation des rapporteurs: Conformément à l'Article II.5 et à l'usage établi, le Comité nommera des rapporteurs selon que de besoin.
Point 3 Questions soumises au Comité par la Commission du Codex Alimentarius et/ou d'autres Comités du Codex: Le Comité examinera les questions qui lui ont été soumises par la Commission à sa vingt-quatrième session et par d'autres Comités du Codex ayant tenu session depuis la trente-troisième session du Comité. Le document CX/PR 02/2 sera établi par le Secrétariat du Codex.
Point 4 Rapport sur les considérations générales des Réunions conjointes FAO/OMS de 2000 et 2001 sur les résidus de pesticides (JMPR): Le Comité examinera les points de la section 2 du rapport sur les considérations générales des JMPR de 2000 et 2001 ayant des incidences sur les travaux du Comité. 
Point 5(a) Exposition d'origine alimentaire et fixation de LMR - évaluation de l'exposition aiguë d'origine alimentaire: Le document CX/PR 02/3 sera établi par l'OMS.
Point 5(b) Document de discussion sur la méthodologie d'évaluation des risques cumulatifs: Conformément à la demande exprimée par le Comité à sa dernière session, le document CX/PR 02/4 sera établi par les États-Unis d'Amérique.
Point 5(c) Application de l'analyse des risques à l'élaboration des normes Codex:Cette question a été ajoutée à la demande du Comité sur les principes généraux (seizième session). Le document CX/PR 02/5 est identique au document CX/GP 01/4.
Point 6 Projets et avant-projets de limites maximales de résidus dans les produits d'alimentation humaine et animale aux étapes 7 et 4:Ce point inclut l'examen de projets et d'avant-projets de LMR aux étapes 7 et 4 de la procédure du Codex, la suppression de LMR existantes et les listes combinées de LMR pour certains groupes de pesticides apparentés. Le document CX/PR 02/6 contenant la base de données pour les LMR sera établi par le Secrétariat du Codex et le document CX/PR 02/6-Add.1 par le Secrétariat néerlandais.
Point 7 Questions relatives aux méthodes d'analyse pour les résidus de pesticides: 
(a) Avant-projet d'amendements aux directives sur les bonnes pratiques de laboratoire pour l'analyse des résidus de pesticides: À sa quarante-septième session, le Comité exécutif a approuvé l'élaboration desdits amendements en tant que nouvelle activité. Les observations des gouvernements en réponse à la lettre circulaire CL 2001/14-PR seront incorporées dans le document CX/PR 02/7.
(b) Avant-projet d'amendements à la section Introduction des méthodes d'analyse recommandées pour les résidus de pesticides à l’étape 4: À sa quarante-septième session, le Comité exécutif a approuvé l'élaboration desdits amendements en tant que nouvelle activité. Les observations des gouvernements en réponse à la lettre circulaire CL 2001/14-PR seront incorporées dans le document CX/PR 02/8.
(c) Document de discussion sur la révision de la liste des méthodes d'analyse des résidus de pesticides (CX/PR 02/9): Ce document sera établi par les Pays-Bas.
8. Établissement des listes Codex de pesticides à évaluer en priorité: L'établissement de la liste des pesticides à évaluer en priorité correspond à l'étape 1 de la procédure Codex d'élaboration des LMR Codex. Le Comité examinera un document portant la cote CX/PR 02/10 établi par l'Australie sur la base des propositions reçues en réponse à la lettre circulaire CL 2002/1-PR.
9. Document de discussion sur les vulnérabilités commerciales découlant du processus Codex d'établissement des LMR: Conformément à la demande formulée par le Comité à sa dernière session, un document sur ce thème sera établi par les États-Unis d'Amérique (document CX/PR 02/11).
10. Examen de l'élaboration de LMR pour les épices: Conformément à la décision prise par le Comité à sa trente-troisième session, un document portant la cote CX/PR 02/12 sera établi par l'Afrique du Sud. 
11. Document de discussion sur la nécessité d'une révision de la classification Codex des produits d'alimentation humaine et animale:Le Comité sera invité à examiner le document CX/PR 02/13 établi par les Pays-Bas.
12. Autres questions et travaux futurs: Conformément à l'Article V.5 du Règlement intérieur, tout membre de la Commission peut, après distribution de l'ordre du jour provisoire, proposer l'inscription à l'ordre du jour de points supplémentaires présentant un caractère d'urgence. Le Comité peut proposer d'entreprendre une nouvelle activité, à condition qu'elle soit conforme aux objectifs à moyen terme et sous réserve de l'approbation de la Commission ou de son Comité exécutif.
13. Date et lieu de la prochaine session: Le Comité sera informé du lieu et des dates provisoires de sa prochaine session.
14. Adoption du rapport: Conformément à l'Article VIII du Règlement intérieur et à l'usage établi, le Comité adoptera le rapport de sa trente-quatrième session sur la base d'un projet de rapport établi par le Secrétariat.