Point de ’ordre du jour	Objet	Cote du document
	Ouverture de la session
1.	Adoption de l’ordre du jour	CX/NFSDU 03/1
2.	Questions soumises au Comité par la Commission du Codex Alimentarius et/ou par d’autres Comités du Codex	CX/NFSDU 03/2
3.	Directives sur l’usage des allégations relatives à la nutrition: projet de tableau des conditions applicables à la teneur en éléments nutritifs (Partie B, contenant des dispositions sur les fibres alimentaires à l’étape 7)	ALINORM 01/26-App.III
	Document de travail proposant une définition, des méthodes d’analyse et des conditions relatives à la teneur en fibres alimentaires	CX/NFSDU 03/3
4.	Projet de norme révisée pour les aliments exempts de gluten à l’étape 7	CX/NFSDU 00/4
	Rapport du groupe de travail sur l’analyse et la toxicité de la prolamine	CX/NFSDU 03/4
5.	Avant-projet de directives pour les compléments en vitamines et sels minéraux	ALINORM 03/26A, Annexe IV
	Observations à l’étape 3	CX/NFSDU 03/5
6.	Avant-projet de norme révisée pour les préparations pour nourrissons	ALINORM 03/26A, Annexe II; CX/NFSDU 03/6-Add.1;  CRD 1; CRD 2
	Observations à l’étape 3	CX/NFSDU 03/6;
7.	Avant-projet de norme révisée pour les aliments transformés à base de céréales destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge à l’étape 4	ALINORM 03/26A, Annexe III
	Observations à l’étape 3	CX/NFSDU 03/7
8.	Avant-projet de révision de la/des liste(s) consultative(s) de sels minéraux et de composés vitaminiques utilisables dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge  (CAC/GL 10-1979)	CX/NFSDU 03/8
	Observations à l’étape 3	CX/NFSDU 03/8-Add.1
9.	Avant-projet de recommandations sur la base scientifique des allégations relatives à la santé	CX/NFSDU 03/9
	Observations à l’étape 3	CX/NFSDU 03/9-Add.1
10.	Document de travail sur l’analyse des risques appliquée aux travaux du CCNFSDU	CX/NFSDU 03/10
11.	Autres questions et travaux futurs
12.	Date et lieu de la prochaine session
13.	Adoption du rapport

N.B.: Tous les documents à l’exception de ceux marqués d’un astérisque seront distribués par le Secrétariat allemand. Les documents de travail seront affichés sur le site web du Codex. Ils peuvent être téléchargés et imprimés à partir de l’adresse URL ci-après: http://www.codexalimentarius.net Les délégués sont priés d’apporter en séance tous les documents qui leur auront été distribués, le nombre d’exemplaires supplémentaires disponibles pendant la session étant limité.

Ouverture de la session: La session sera ouverte par le représentant du pays hôte.

Point 1 de l’ordre du jour (Doc. réf.. CX/NFSDU 03/1). Conformément à l’Article V.1 du Règlement intérieur, le premier point de l’ordre du jour provisoire est l’adoption de l’ordre du jour.

Point 2 de l’ordre du jour. Questions soumises au Comité par la Commission du Codex Alimentarius et/ou d’autres Comités du Codex (Doc. réf. CX/NFSDU 03/2). Le Comité est invité à examiner les questions qui lui sont soumises par la Commission du Codex Alimentarius et/ou d’autres Comités. Le document s’appuie sur les informations communiquées par le Secrétariat du Codex.

Point 3 de l’ordre du jour. Directives sur l’usage des allégations relatives à la nutrition: projet de tableau des conditions applicables à la teneur en éléments nutritifs (Partie B, contenant des dispositions sur les fibres alimentaires à l’étape 7). Afin de faciliter l’examen de cette question, les délégations seront invitées à prendre connaissance du document de travail proposant une définition, des méthodes d’analyse et des conditions relatives à la teneur en fibres alimentaires, préparé par la délégation française avec le concours d’autres pays (Document CX/NFSDU 03/3).

Point 4 de l’ordre du jour. Projet de norme révisée pour les aliments exempts de gluten à l’étape 7. À la demande du Comité à sa vingt-quatrième session, ce point est inscrit à l’ordre du jour provisoire (Document CX/NFSDU 00/4). Le rapport du groupe de travail sur l’analyse et la toxicité de la prolamine (WGPAT) sera distribué sous la cote CX/NFSDU 03/4.

Point 5 de l’ordre du jour. Avant-projet de directives pour les compléments en vitamines et sels minéraux (Doc. réf. ALINORM 03/26A, Annexe IV). Le texte actuel inclut les améliorations apportées lors de la vingt-quatrième session du Comité; les observations formulées à l’étape 3 sont rassemblées dans le document CX/NFSDU 03/5.

Point 6 de l’ordre du jour. Avant-projet de norme révisée pour les préparations pour nourrissons (Doc. réf. ALINORM 03/26A, Annexe II). Le texte actuel de l’Avant-projet de norme révisée est fondé sur les améliorations apportées lors de la vingt-quatrième session du Comité. Le rapport rédigé par le groupe de travail sera distribué séparément avant la vingt-cinquième session du CCNFSDU et examiné par le groupe de travail qui se réunira avant la session. Ce rapport sera disponible comme document de séance 1 (CRD1). Le document de séance 2 (CRD2) contenant les observations formulées par le groupe de travail en réponse à la lettre circulaire CL 2003/4-NFSDU, de janvier 2003, pour la révision de la Section 3. Facteurs essentiels de composition, sera publié dans la langue originale et disponible durant la réunion. La section sur les additifs révisée par la délégation suisse sera disponible comme document de séance 3 (CRD3). Les observations sur les autres sections à l’étape 3 reçues en réponse à la lettre circulaire CL 2002/51-NFSDU seront rassemblées dans le document CX/NFSDU 03/6.

Point 7 de l’ordre du jour. Avant-projet de norme révisée pour les aliments transformés à base de céréales destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (Doc. réf. ALINORM 03/26A, Annexe III). Le Comité est invité à examiner l’Avant-projet de directives tel qu’amendé pendant la dernière session du Comité. La section sur les additifs révisée par la délégation suisse sera disponible comme document de séance 4 (CRD4). Les observations sur les autres sections seront rassemblées dans le document CX/NFSDU 03/7.

Point 8 de l’ordre du jour. Avant-projet de révision de la/des liste(s) consultative(s) de sels minéraux et de composés vitaminiques utilisables dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (CAC/GL 10-1979) (Doc. CX/NFSDU 03/8). A la suite des décisions prises par le CCNFSDU à sa vingt-quatrième session, l’Allemagne a révisé le document susmentionné. Les observations figurent dans le document CX/NFSDU 03/8-Add.1.

Point 9 de l’ordre du jour. Avant-projet de recommandations sur la base scientifique des allégations relatives à la santé (Doc. CX/NFSDU 03/9). A la suite de la décision prise par le CCNFSDU à sa vingt-quatrième session, le document sur cette question sera préparé par la délégation française avec le concours d’autres pays. Les observations à l’étape 3 seront rassemblées dans le document CX/NFSDU 03/9-Add.1.

Point 10 de l’ordre du jour. Document de travail sur l’analyse des risques appliquée aux travaux du CCNFSDU (Doc. CX/NFSDU 03/10). A la suite de la décision prise par le CCNFSDU à sa vingt-quatrième session, un document de travail sur cette question sera préparé par la délégation australienne.

Point 11 de l’ordre du jour. Autres questions et travaux futurs. Conformément à l’Article V.5 du Règlement intérieur, tout Membre de la Commission peut proposer l’inscription à l’ordre du jour de questions spécifiques présentant un caractère d’urgence. Le Comité peut proposer d’entreprendre une nouvelle activité, à condition qu’elle soit conforme aux objectifs à moyen terme et sous réserve de l’approbation de la Commission du Codex Alimentarius ou de son Comité exécutif.

Point 12 de l’ordre du jour. Date et lieu de la prochaine session. Le Comité sera informé du lieu et de la date provisoires de sa prochaine session.

Point 13 de l’ordre du jour. Adoption du rapport. Conformément à l’Article VIII du Règlement intérieur, le Comité adoptera le rapport de sa vingt-cinquième session sur la base d’une version préliminaire établie par le Secrétariat.