PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMITE DU CODEX SUR LES PRINCIPES GENERAUX
PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMITE DU CODEX SUR LES PRINCIPES GENERAUX
Dix-septième session
Paris, France, 15 – 19 avril 2002
La réunion se tiendra au Centre international de conférences BERCY, 139 rue de Bercy, 75012 Paris du lundi 15 avril 2002 à 10 heures au vendredi 19 avril 2002
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
|
|
|
|
| Ouverture de la session | ||
| 1. | Adoption de l’ordre du jour | CX/GP 02/1 |
| 2. | Questions soumises par la Commission du Codex Alimentarius et d’autres Comités du Codex, y compris la traçabilité | CX/GP
02/2
CX/GP 02/2-Add.1 (langue originale) |
| 3. | Analyse des risques : | |
| a) Avant-projet de Principes de travail pour l’analyse des risques: | CL 2001/24-GP | |
| Observations des gouvernements à l’étape 3 | CX/GP
02/3-Add.1
CX/GP 02/3-Add.2 |
|
| b) L’application
de l’analyse des risques dans l’élaboration des normes Codex (préparé
par l’Inde)
Observations des gouvernements |
CX/GP 02/4 | |
| c) Considération du développement de Principes de travail pour l’analyse des risques applicables par les gouvernements | CRD 1 | |
| 4. | Avant-projet de révision du Code de déontologie du commerce international des denrées alimentaires | CX/GP 02/5 |
| Observations des gouvernements à l’étape 3 | CX/GP 02/5-Add.1(langue originale) | |
| 5. | Directives pour la coopération avec les organisations internationales intergouvernementales | CX/GP 02/6 |
| 6. | Admission des
organisations d’intégration économique régionale à
la qualité de membre de la Commission du Codex Alimentarius
Note d'information de la Communauté Européene |
CX/GP
02/7
|
| 7. | Autres questions, travaux futurs et date et lieu de la prochaine session | |
| 8. | Adoption du rapport |
Note: Mesdames et Messieurs les délégués sont invités à apporter à la réunion tous les documents qui leur auront été distribués, car le nombre d’exemplaires supplémentaires qui pourra être mis à leur disposition pendant la réunion sera limité.
Point 3a de l’ordre du jour : Avant-projet de Principes de travail pour l’analyse des risques
Point 3b de l’ordre du jour: L’application de l’analyse des risques dans l’élaboration des normes CodexSuite à la demande d'avis de la 16ème session du Comité sur les principes généraux, la 24ème session de la Commission a confirmé son mandat initial au Comité de finaliser en priorité les principes de l’analyse des risques dans le Codex et a pris une position sur l'application de la précaution dans le Codex. L'Avant-projet de Principes de travail pour l’analyse des risques a été révisé en conséquence, circulé pour observations à l'étape 3, et examiné de nouveau par un groupe de travail (Paris, France, 5-7 décembre 2001), comme recommandé par la Commission. Le texte révisé, le rapport du groupe de travail et les observations initiales à l'étape 3 sont présentés dans le document CX/GP 02/3 et les observations complémentaires dans le document CX/GP 02/3-Add.1.
Point 3c de l’ordre du jour: Considération du développement de Principes de travail pour l’analyse des risques applicables par les gouvernementsLa 16ème session du Comité n'a pas pu examiner en détail le document préparé par la délégation de l’Inde faute de temps et est convenue qu'il serait distribué pour observations et examen par la 17ème session.
Ce point a été inclus à la demande de la France, en application de l'Article V.3. La 24ème session de la Commission du Codex Alimentarius est convenue que le Comité "devrait élaborer des directives à l’intention des gouvernements, par la suite ou en parallèle, selon les besoins, compte tenu de son programme de travail" (ALINORM 01/41, par. 74).
