PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMITE DU CODEX SUR L’ETIQUETAGE DES DENREES ALIMENTAIRES

Trente-deuxième session
Montréal (Canada), 10 - 14 mai 2004

La session se tiendra au Mount Royal Centre (Centre Mont-Royal),
2200 Mansfield Street, Montréal, Québec, Canada
du lundi 10 mai 2004 à 10 heures au vendredi 14 mai 2004

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE


Point de l’ordre du jour
Objet
Cote du document
Ouverture de la session
1. Adoption de l’ordre du jour CX/FL 04/1
2. Questions soumises au Comité par la Commission du Codex Alimentarius et d’autres comités du Codex CX/FL 04/2
3. Dispositions relatives à l’étiquetage figurant dans les projets de normes Codex CX/FL 04/3
4. Projet de Directives concernant les allégations relatives à la santé et à la nutrition ALINORM 03/22A
Annexe IV

CL 2003/28-FL
- Observations des gouvernements à l’étape 6 CX/FL 04/4
5. Directives concernant la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation des aliments biologiques : projet d’Annexe 2 révisée: Substances autorisées  ALINORM 03/22A
Annexe VI

CL 2003/28-FL 
- Observations des gouvernements à l’étape 6 CX/FL 04/5
CX/FL 04/5-Add.1
CX/FL 04/5-Add.2
6. Etiquetage des aliments et ingrédients obtenus à l’aide de certaines techniques de modification génétique/génie génétique:
Rapport du Groupe de travail sur la gestion des points de l’ordre du jour concernant l’étiquetage des aliments et ingrédients obtenus à l’aide de certaines techniques de modification génétique/génie génétique CX/FL 04/6
a) Projet d’amendement à la Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées (Projet de Recommandations concernant l’étiquetage des aliments obtenus à l’aide de certaines techniques de modification génétique/génie génétique) : Définitions (à l’étape 7) ALINORM 03/22
Annexe III
b) Avant-projet de Directives concernant l’étiquetage des aliments et ingrédients obtenus à l’aide de certaines techniques de modification génétique/génie génétique: Dispositions d'étiquetage (à l’étape 4) ALINORM 03/22
Annexe IV
7. Avant-projet d’amendement à la Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées: Déclaration quantitative des ingrédients ALINORM 03/22A
Annexe VII

CL 2003/18-FL
- Observations des gouvernements à l’étape 3 CX/FL 04/7
8. Considération de la déclaration du pays d’origine CX/FL 04/8
9. Considération de l'étiquetage des aliments et de la traçabilité/traçage des produits CX/FL 04/9
10. Document de discussion sur les allégations trompeuses  CX/FL 04/10
11. Autres questions, travaux futurs et date et lieu de la prochaine session CX/FL 04/11
12. Adoption du rapport

 
 
Note: Mesdames et Messieurs les délégués sont invités à apporter à la réunion tous les documents qui leur auront été distribués, car le nombre d’exemplaires supplémentaires qui pourra être mis à leur disposition pendant la réunion sera limité.

Le Groupe de travail ad hoc sur les amendements aux Directives concernant la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation des aliments biologiques se réunira le samedi 8 mai 2004 de 10 heures à 17 heures au Mount Royal Centre (Centre Mont-Royal), International Rooms I and II, 2200 Mansfield Street, Montréal.