PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMITE DU CODEX SUR L’ETIQUETAGE DES DENREES ALIMENTAIRES
PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMITE DU CODEX SUR L’ETIQUETAGE DES DENREES ALIMENTAIRES
Trentième session
Halifax (Canada), 6 - 10 mai 2002
La session se tiendra au World Trade and Convention Centre, 1800 Argyle Street, Halifax, Nouvelle Ecosse, du lundi 6 mai 2002 à 10 heures au vendredi 10 mai 2002
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
|
|
|
|
| Ouverture de la session | ||
| 1. | Adoption de l’ordre du jour | CX/FL 02/1 |
| 2. | Questions soumises au Comité par la Commission du Codex Alimentarius et d’autres comités du Codex | CX/FL
02/2
CX/FL 02/2-Add.1 |
| 3. | Dispositions relatives à l’étiquetage figurant dans les projets de normes Codex | CX/FL
02/3
CX/FL 02/3-Add.1 |
| 4. | Directives concernant
la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation
des aliments biologiques:
Avant-projet de sections révisées: Section 5 - Critères et Annexe 2 - Substances autorisées1 |
CL 2001/48-FL |
| Observations des gouvernements à l’étape 3 | CX/FL
02/4
CX/FL 02/4-Add.1 |
|
| 5. | a) Projet de Recommandations concernant l’étiquetage des aliments obtenus à l’aide de certaines techniques de modification génétique/génie génétique (Projet d’amendement à la Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées) : Définitions2 | CL 2001/22-FL |
| - Observations des gouvernements à l’étape 6 | CX/FL 02/5 | |
| b) Avant-projet de Recommandations concernant l’étiquetage des aliments obtenus à l’aide de certaines techniques de modification génétique/génie génétique (Avant-projet de Directives concernant l’étiquetage des aliments obtenus à l’aide de certaines techniques de modification génétique/génie génétique): Dispositions d'étiquetage | ALINORM
01/22 A Annexe VI
CL 2001/43-FL |
|
| Observations des gouvernements à l’étape 3 | CX/FL
02/6
CX/FL 02/6-Add.1 CX/FL 02/6-Add.2 CX/FL 02/6-Add.3 |
|
| 6. | Projet d’amendement à la Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées (noms de catégories) | ALINORM
01/22A
Annexe VI |
| - Observations des gouvernements à l’étape 6 | CX/FL
02/7
CX/FL 02/7-Add.1 CX/FL 02/7-Add.2 |
|
| 7. | Avant-Projet d’amendement aux Directives concernant l’étiquetage nutritionnel (Section 3.2 énumération des éléments nutritifs) | ALINORM
01/22A
Annexe VII |
| Observations des gouvernements à l’étape 3 | CX/FL
02/8
CX/FL 02/8-Add.1 |
|
| 8. | Avant-Projet de recommandations concernant les allégations relatives à la santé et à la nutrition | ALINORM
01/22A
Annexe VIII |
| - Observations des gouvernements à l’étape 3 | CX/FL
02/9
CX/FL 02/9-Add.1 |
|
| 9. | Avant-projet d’amendement à la Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées: Déclaration quantitative des ingrédients | ALINORM
01/22A
Annexe IX |
| - Observations des gouvernements à l’étape 3 | CX/FL
02/10
CX/FL 02/10-Add.1 |
|
| 10. | Document de discussion sur la déclaration du pays d’origine | CX/FL
02/11
CX/FL 02/11-Add.1 |
| 11. | Document de discussion sur l’étiquetage trompeur des aliments | CX/FL
02/12
CX/FL 02/12-Add.1 |
| 12. | Autres questions, travaux futurs et date et lieu de la prochaine session | |
| 13. | Adoption du rapport |
(1) Les Directives concernant la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation des aliments biologiques ont été adoptées par la 23ème session de la Commission et révisées par la 24ème session de la Commission. La 49ème session (extraordinaire) du Comité exécutif a approuvé comme nouvelle activité la révision de la Section 5 (Conditions à l'inscription de substances à l'Annexe 2 et critères pour l’établissement de listes de substances par les pays) et de l'Annexe 2 (Substances autorisées pour la production d'aliments biologiques).(2) Le Projet de Définitions, avancé à l'étape 8 par la 29ème session du Comité, a été renvoyé à l'étape 6 par la 24ème session de la Commission pour observations complémentaires et pour examen par le Comité.Note: Mesdames et Messieurs les délégués sont invités à apporter à la réunion tous les documents qui leur auront été distribués, car le nombre d’exemplaires supplémentaires qui pourra être mis à leur disposition pendant la réunion sera limité.
Le Groupe de travail ad hoc sur l'Avant-projet de directives concernant la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation des aliments biologiques se réunira le samedi 4 mai 2002 de 10 heures à 17 heures au World Trade and Convention Centre, Salle Port Royal C, 1800 Argyle Street, Halifax.
Le Groupe de travail ad hoc sur l’Avant-Projet de recommandations concernant les allégations relatives à la santé et à la nutrition se réunira le samedi 4 mai 2002 de 10 heures à 17 heures au World Trade and Convention Centre, Salle Port Royal E, 1800 Argyle Street, Halifax.
