Dixième session Brisbane (Australie), 25 février – 1^er mars 2002

La réunion se tiendra au "Brisbane Convention and Exhibition Centre", Brisbane-Sud, Queensland, (Australie), du lundi 25 février à 10 heures au vendredi 1^er mars 2002

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

MM. les délégués et observateurs sont priés d’apporter en séance tous les documents qui leur auront été distribués car le nombre d’exemplaires supplémentaires disponibles en séance est limité. Les documents de sessions du Codex sont également téléchargés sur Internet à l’adresse suivante: http://www.codexalimentarius.net

NOTES RELATIVES À L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

Point 1 de l’ordre du jour – Adoption de l’ordre du jour (CX/FICS 02/1): Le Comité sera invité à adopter l'ordre du jour provisoire comme ordre du jour de sa session.

Point 2 de l’ordre du jour–Questions transmises par la Commission du Codex Alimentarius et d’autres Comités du Codex (CX/FICS 02/2): Il s'agit d'un document d'information établi par le Secrétariat du Codex sur des questions soumises par et/ou intéressant la Commission du Codex Alimentarius et d’autres Comités du Codex.

Point 3 de l’ordre du jour – Avant-projet de directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires (ALINORM 01/30A, Annexe IV): À sa neuvième session, le CCFICS a transmis à la 24e session de la Commission du Codex Alimentarius, pour adoption à l’étape 5, le Projet de directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires. Le Comité avait également convenu qu’un groupe de rédaction, sous la direction de l’Australie, réviserait les directives après adoption par la Commission compte tenu des débats et des observations écrites formulées lors de la 9e session du CCFICS, ainsi que des observations écrites qui seront transmises à l’étape 6 (ALINORM 01/30A, par. 55-56).
À sa 24e session (juillet 2001), la Commission du Codex Alimentarius n’a pas réussi à achever son examen des avant-projets de normes qui lui avaient été soumis pour examen à l’étape 5. Elle a donc demandé aux Directeurs généraux de convoquer une session extraordinaire du Comité exécutif à une date rapprochée, pour qu’il examine les questions à sa place, de façon à ne pas retarder les travaux des Comités (ALINORM 01/41, par. 216).
La 49e session extraordinaire du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius (septembre 2001) a adopté l’avant-projet de directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires à l’étape 5, (ALINORM 03/3, Annexe II). Les observations transmises à l’étape 6 en réponse à la circulaire CL 2001/25-FICS sont présentées dans le document CX/FICS 02/3.

Point 4 de l’ordre du jour – Avant-projet de directives sur l’appréciation de l’équivalence des mesures sanitaires associées aux systèmes d’inspection et de certification des denrées alimentaires (ALINORM 01/30A, Annexe III): À sa neuvième session, le CCFICS a convenu d’avancer l’avant-projet de directives à la Commission, pour adoption aux étapes 5 et 8 avec omission des étapes 6 et 7 (ALINORM 01/30A, par. 89).
La Commission a adopté les Directives à l’étape 5 uniquement afin de permettre au CCFICS de les examiner de manière plus approfondie (ALINORM 01/41, par. 187). Les observations transmises à l’étape 6 en réponse à la circulaire CL 2001/25-FICS sont présentées dans le document CX/FICS 02/4.

Point 5 de l’ordre du jour– Avant-projet de directives sur l’appréciation de l’équivalence des règlements techniques associés à des systèmes d’inspection et de certification des denrées alimentaires (CX/FICS 02/5): À sa neuvième session, le CCFICS a demandé au Groupe de rédaction sous la direction de l’Australie de préparer un texte révisé qui tiendrait compte des observations écrites et orales formulées durant la session, pour distribution et observations à l’étape 3 et examen ultérieur à sa prochaine session (ALINORM 01/30A, par. 99). Les observations transmises à l’étape 3 en réponse au document CX/FICS 02/5 sont présentées dans le document CX/FICS 02/5-Add 1.

Point 6 de l’ordre du jour – Avant-projet de directives sur l’utilisation et la promotion de systèmes d’assurance de la qualité dans le but de satisfaire aux exigences spécifiées relatives aux aliments (CX/FICS 02/6): À sa neuvième session, le CCFICS a demandé au Groupe de rédaction sous la direction de l’Australie de préparer un texte révisé des directives pour distribution et observations à l’étape 3 avant sa prochaine session (ALINORM 01/30A, par. 68-69). Les observations transmises à l’étape 3 en réponse au document CX/FICS 02/6 sont présentées dans le document CX/FICS 02/6-Add. 1.

Point 7 de l’ordre du jour – Avant-projet de révision des directives Codex concernant les échanges d’information dans les situations d’urgence en matière de contrôle alimentaire (CX/FICS 02/7): À sa neuvième session, le CCFICS a demandé au Groupe de rédaction sous la direction de l’Australie d’élaborer un projet de révision des Directives Codex concernant les échanges d’information dans les situations d’urgence en matière de contrôle alimentaire (CAC/GL 19-1995) pour examen à sa prochaine session afin d’inclure des éléments liés à des orientations génériques et/ou des plans spécifiques de contrôle des situations d’urgence en matière alimentaire compte tenu des discussions du Comité et des observations formulées. Il était entendu que la révision des Directives actuelles serait subordonnée à l’approbation de la Commission du Codex Alimentarius à sa 24e session, en tant que nouvelle activité (ALINORM 01/30A, par. 105).
Lors de sa 24e session (juillet 2001), la Commission n'a pas réussi à compléter son examen des propositions d'élaboration de nouvelles normes et de nouveaux textes apparentés. Elle a demandé aux Directeurs généraux de convoquer une session extraordinaire du Comité exécutif à une date rapprochée, pour qu'il examine les questions à sa place, de façon à ne pas retarder les travaux des Comités (ALINORM 01/41, par. 216).
La 49e session extraordinaire du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius (septembre 2001) a approuvé, comme nouvelle activité, (ALINORM 03/3, Annexe III) la révision des Directives Codex concernant les échanges d’information dans les situations d’urgence en matière de contrôle alimentaire (CAC/GL 19-1995). Les observations transmises à l’étape 3 en réponse au document CX/FICS 02/7 sont présentées dans le document CX/FICS 02/7-Add. 1.

Point 8 de l’ordre du jour – Autres questions et travaux futurs: D’autres questions et des propositions de travaux futurs seront examinées.

Point 9 de l’ordre du jour – Date et lieu de la prochaine session: Le Président proposera les dates et le lieu provisoires de la prochaine session, sous réserve de consultations entre le Secrétariat du Codex et le Secrétariat australien.

Point 10 de l’ordre du jour – Adoption du rapport: Le Comité adoptera le rapport de sa dixième session sur la base d'un projet de rapport établi par le Secrétariat

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