Ouverture de la session: La session sera ouverte par le gouvernement hôte.

Point 1 de l’ordre du jour. Adoption de l’ordre du jour (Doc. CX/FH 03/1). Conformément à l’article V.21 du Règlement intérieur, le premier point de l'ordre du jour provisoire est l’adoption de l’ordre du jour de la session.

Point 2 de l’ordre du jour. Questions soumises au Comité sur l’hygiène alimentaire par la Commission du Codex Alimentarius ou d’autres comités du Codex (Doc. CX/FH 03/2). Ce document a été établi à partir des informations compilées par le Secrétariat du Codex. Le Comité est invité à aborder les questions qui lui sont soumises par la Commission du Codex Alimentarius ou par d’autres comités.

Point 3 de l’ordre du jour. Approbation des dispositions relatives à l’hygiène figurant dans les normes et codes d’usages du Codex (Doc. CL 2002/43-FH et Annexe II de l’ALINORM 03/18). Le Comité est invité à examiner et approuver/amender les dispositions de l’aAvant-projet de Code d’usages pour le poisson et les produits de la pêche relatives à l’hygiène élaborées. Les observations formulées à ce sujet figurent dans le document portant la cote CX/FH 03/3 -Add.1.

Point Agenda Item 4 de l’ordre du jour. Avant-projet de directives révisées concernant l’application du système HACCP à l’étape 7 (ancien Avant-projet de directives concernant l’application du système of HACCP aux petites entreprises, y compris les moins développées) (Doc. CL 2002/36-FH  et Annexe II de l’ALINORM 03/13). Le Comité est invité à finaliser ses travaux portant sur l’avant-projet de directives révisées, et à décider du statut et de l’utilisation du document sur lesuse of the obstacles entravant l’application du système, notamment dans les entreprises de petites tailles ou peu développées, et sur les actions visant leur élimination (Doc. Ref. CX/FH 03/4-Add.1, prélaboré par les Pays-Bas).

Point 5 de l’ordre du jour. Rapports des consultations ad hoc d’experts FAO/OMS sur l’évaluation des risques microbiologiques présentés par les aliments et sur des questions apparentéess (Doc. CX/FH 03/5). Ce point est divisé en plusieurs alinéas portant sur des questions liées à l’évaluation des risques microbiologiques related to various matters of microbiological risk assessment. Le Comité est invité à:

    étudier les résultats des évaluations des risques liés à la présence de salmonelles dans les œufs et les poulets de chair et de of Listeria monocytogenes dans les aliments prêts à la consommationin; notamment les réponses aux questions posées par le Comité sur l’hygiène alimentaire lors de sa trente-quatrième session;

   étudier les résultats de la Consultation mixte FAO/WHOMS d’experts sur la caractérisation des risques liés à la présence de campylobactéries dans le poulet de chair et de bactéries du genre Vibrio spp. dans les aliments d’origine marinein, tenue à Bangkok (Thaïlande) du 5- au 9 août 2002;

    étudier le rapport de la Consultation FAO/WHO d’experts sur les principes et directives relatifs à la prise en compte de l’évaluation des risques microbiologiques lors de l’élaboration de normes, directives et textes connexes relatifs à la sécurité sanitaire des aliments (Kiel, 18 - 22 mars);

    étudier les documents de travail portant sur les stratégies de gestion des risques liés aux salmonelles dans la volaille, sur les stratégies de gestion des risques liés à la présence de bactéries du genre Vibrio et sur le profil de risques liés à l’E. coli entérohémorragique, avec identification des produits à risques, notamment les choux de Bruxelles et la viande de bœuf et de porc hachée;

    étudier les priorités à définir pour les évaluations des risques futurs et les approuver;

    étudier les méthodes de travail liant les consultations ad hoc d’experts et le Comité sur l’hygiène alimentaire, étant entendu que les méthodes convenues pourraient être incluses dans le Manuel de procédure du CCFH. Les observations formulées en considération de la circulaire CL 2002/43-FH relativement au document susmentionné sont reprises dans le document portant la cote CX/FH 03/6.

Point 6 de l’ordre du jour. Avant-projet de principes et de lignes directrices relatifs à la gestion des risques microbiologiques (Doc. CX/FH 03/7). La version actuelle du texte est le fruit des améliorations apportées à la lumière des débats menés lors de la trente-quatrième session du Comité sur l’hygiène alimentaire et lors de la réunion du groupe de travail dirigé par la France. Les observations transmises en considération du document CX/FH 03/7 sont reprises dans le document portant la cote CX/FH 03/7-Add.1.

Point 7 de l’ordre du jour. Avant-projet de directives pour la prévention de la contamination des aliments par Listeria monocytogenes (Doc. CX/FH 03/8). Le Comité est invité à étudier l’avant-projet tel que révisé par l’Allemagne en collaboration avec d’autres rédacteurs. La synthèse des observations des gouvernements est présentée dans le document portant la cote CX/FH 03/8-Add.1.

Point 8 de l’ordre du jour. Avant-projet de Code sur l’hygiène applicable au lait et aux produits laitiers (Doc. CX/FH 03/9). La version actuelle du texte est le fruit des débats qui ont eu lieu lors de la trente-quatrième session du Comité, étayés par les contributions des rédacteurs. La synthèse des observations des gouvernements est présentée dans le document portant la cote CX/FH 03/9-Add.1.

Point 9 de l’ordre du jour. Avant-projet de révision du Code d’usages en matière d’hygiène pour les produits à base d’œuf (CAC/RCP 30-1983) (Doc. CX/FH 03/10). Le Comité est invité à étudier l’avant-projet de révision à l’étape 4 élaboré par l’Australie. Les observations formulées sont présentées dans le document portant la cote CX/FH 03/10-Add.1.

Point 10 de l’ordre du jour. Avant-projet de directives relatives à la validation des mesures de contrôle de l’hygiène des aliments (Doc. CX/FH 03/11). Le Comité The Committee est invité à étudier l’avant-projet de directives à l’étape 4.

Point 11 de l’ordre du jour. Application de l’analyse des risques lors de l’élaboration de normes du Codex. À la demande du Comité sur les principes généraux, formulée lors de sa seizième session, cette question a été ajoutée à l’ordre du jour provisoire. Doc. CX/FH 03/12 présenté par l’Inde.

Point 12 de l’ordre du jour. Autres questions et travaux futurs. Conformément à l’article V.5 du Règlement intérieur, tout membre de la Commission peut proposer l’inscription à l’ordre du jour de questions spécifiques présentant un caractère d’urgence. Le Comité peut proposer le lancement de nouveaux travaux, à condition qu’ils soient conformes aux objectifs à moyen terme et étant entendu qu’ils sont assujettis à l’approbation de la Commission ou de son Comité exécutif.

Point 13 de l’ordre du jour. Date et lieu de la prochaine session. Le Comité sera avisé des dates proposées et du lieu de sa prochaine session.

Point 14 de l’ordre du jour. Adoption du rapport. Conformément à l’article VIII du Règlement intérieur, le Comité adoptera le rapport de sa trente-cinquième session sur la base d’un projet de rapport établi par le Secreétariat.