N.B. Le Groupe de travail sur l'interaction entre le Comité et les consultations ad hoc d'experts sur l'évaluation des risques microbiologiques se réunira au Grand Ballroom, Hotel Le Royal Méridien, 971-973 Ploenchit, Bangkok 10330 (Thaïlande) le 6 octobre 2001 à partir de 14 heures. Le Groupe de travail évaluera les observations reçues au titre du point 5 de l'ordre du jour.

Des exemplaires imprimés des documents, à l'exception du document concernant le point 1 de l'ordre du jour, seront distribués par le Secrétariat du Codex des États-Unis. Pour tout renseignement supplémentaire, prière de contacter M. Ali Syed, télécopie 1 202 720-3157, mél.: syed.ali@usda.gov

Les documents de travail seront téléchargés sur le site web du Codex à mesure qu'ils seront établis. Ils peuvent être téléchargés et imprimés à l'adresse ci-après: http://www.codexalimentarius.net .

  Mesdames, Messieurs les délégués et observateurs sont priés d'apporter à la réunion tous les documents qui leur auront été distribués, le nombre d'exemplaires supplémentaires disponibles sur le lieu de la réunion étant limité.

NOTES RELATIVES À L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

Ouverture de la session: La session commencera par un exposé d'un responsable en matière de politiques sur l'évaluation de la gestion des risques dans le domaine de l'hygiène alimentaire.

Point 1 de l'ordre du jour. Adoption de l'ordre du jour (Doc. CX/FH 01/1). Conformément à l'Article V.1 du Règlement intérieur, le premier point figurant à l'ordre du jour provisoire est l'adoption de ce dernier.

Point 2 de l'ordre du jour. Questions soumises au Comité sur l'hygiène alimentaire par la Commission du Codex Alimentarius et/ou par d'autres comités du Codex (Doc. CX/FH 01/2). Ce document a été établi à partir des renseignements reçus par le Secrétariat du Codex. Le Comité a été invité à examiner des questions qui lui sont soumises par la Commission du Codex Alimentarius et/ou par d'autres comités et en particulier la question qui lui a été soumise par le Comité exécutif à sa quarante-sixième session concernant la définition des expressions "Analyse des dangers" et "Analyse des risques" à la demande du CCFH formulée lors de sa trente-troisième session. La réponse à cette question doit être donnée par les États-Unis avec l'assistance des autres rédacteurs.

Point 3 de l'ordre du jour. Approbation des dispositions relatives à l'hygiène figurant dans les normes et codes d'usages du Codex: Code d'usages pour le poisson et les produits dérivés (Doc. CL 2001/15-FH et Annexe V du document ALINORM 01/18). Le Comité est invité à examiner et à approuver ou à amender les dispositions relatives à l'hygiène de l’Avant-Projet de Code d'usages pour le poisson et les produits dérivés. Les observations figurent dans le document CX/FH 01/3).

Point 4 de l'ordre du jour. Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour la production primaire et l'emballage des fruits et légumes frais (Doc. ALINORM 01/13A, Annexe II). À sa trente-troisième session, le Comité a décidé de combiner l’Avant-Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour la production primaire, la récolte et l'emballage des fruits et légumes frais et l’Avant-Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour les fruits et légumes pré-coupés. Le document soumis est donc un texte révisé découlant des observations formulées par le Comité à sa trente-troisième session. Le document CX/FH 01/4 contient les observations reçues en réponse à la lettre circulaire du Codex envoyée après la vingt-quatrième session de la Commission.

Point 5 de l'ordre du jour. Rapport de la Consultation ad hoc d'experts sur l'évaluation des risques microbiologiques liés aux aliments et sur des questions connexes (Doc. CX/FH01/5). Le Comité est invité à examiner comment utiliser les conclusions de la Consultation ad hoc d'experts FAO/OMS tenue à Rome du 30 avril au 4 mai 2001 sur l'évaluation des risques liés aux trois combinaisons pathogènes/produits. En outre, le Comité est invité à examiner les procédures de travail entre la Consultation ad hoc d'experts et le CCFH et les priorités à venir pour l'évaluation des risques. Les observations des gouvernements figurent dans le document CX/FH 01/5-Add.1. Les observations des gouvernements évaluées par le Groupe de travail ad hoc seront disponibles lors de la réunion.

Point 6 de l'ordre du jour. Avant-projet de directives pour la lutte contre la Listeria monocytogenes dans les aliments (Doc. CX/FH 01/6). Le Comité est invité à examiner le document qui est en cours de révision pour y intégrer les observations formulées lors de sa trente-troisième session et les résultats de la caractérisation des risques fournis par la Consultation ad hoc d'experts FAO/OMS tenue à Rome en avril 2001. Le document CX/FH 01/6-Add.1 rassemble des observations reçues en réponse au document CX/FH 01/6.

Point 7 de l'ordre du jour. Avant-projet de principes et de directives régissant la conduite de la gestion des risques microbiologiques (Doc. CX/FH 01/7). À sa trente-troisième session, le Comité a examiné cette question et est convenu que le document serait révisé. Le texte actuel est le résultat d'améliorations apportées à la lumière des débats de la session susmentionnée et en réponse à la lettre circulaire 2000/37-FH. Le document CX/FH 01/7-Add.1 reproduit les observations reçues en réponse au document CX/FH 01/7.

Point 8 de l'ordre du jour. Avant-projet de code d'usages en matière d'hygiène pour le lait et les produits laitiers. (Doc. CX/FH 01/8). Cet avant-projet est le fruit de débats tenus pendant la trente-troisième session du Comité et par le Groupe de rédaction qui s'est réuni à Bruxelles. Les observations des gouvernements sont résumées dans le document CX/FH 01/8-Add.1.

Point 9 de l'ordre du jour. Avant-projet de directives pour le recyclage hygiénique des eaux de traitement dans les usines de produits alimentaires. (Doc. CX/FH 01/9). Le Comité examine cette question depuis sa vingt-neuvième session. À sa trente-troisième session il est convenu de remanier le document à la lumière des observations formulées pendant cette session. Ces observations sont présentées dans le document CX/FH 01/9-Add.1).

Point 10 de l'ordre du jour. Avant-projet de directives sur l'utilisation du système HACCP dans les petites entreprises, y compris les moins développées. (Doc. CX/FH 01/10). À sa trente-troisième session, le Comité est convenu de poursuivre l'élaboration du document et de demander l'avis de la Commission concernant la présentation de l'amendement. Le document a été établi par le Groupe de rédaction dirigé par les Pays-Bas. Des observations sont réunies dans le document CX/FH 01/10-Add.1.

Point 11 de l'ordre du jour. Avant-projet de révision du Code d'usages en matière d'hygiène pour les produits à base d'œufs (CA/RCP 30-1983). (Doc. CX/FH 01/11). À sa trente-troisième session, le Comité a décidé d'entreprendre la révision de ce code (sous réserve de l'approbation de la Commission). Les observations sont présentées dans le document CX/FH 01/11-Add.1.

Point 12 de l'ordre du jour. Document de travail – Résistance aux antibiotiques des bactéries présentes dans les aliments. (Doc. CX/FH 01/12). À sa trente-troisième session, lorsqu'il a examiné cette question, le Comité est convenu de transmettre le document au Comité exécutif en vue de la coordination des travaux entre les comités concernés. Le document repose sur le document de travail révisé établi par le Groupe de rédaction dirigé par le Danemark.

Point 13 de l'ordre du jour. Document de travail sur l’Avant-Projet de directives pour la validation des mesures de contrôle en matière d'hygiène des aliments. (Doc. CX/FH 01/13). Le Comité est invité à examiner la version révisée du document fournie par le gouvernement des États-Unis au nom du Groupe de rédaction.

Point 14 de l'ordre du jour. Document de travail sur l’Avant-Projet de directives pour l'évaluation de la présence de corps étrangers et de salissures dans les aliments. (Doc. CX/FH 01/14). À la demande du Comité, à sa trente-troisième session, le document de travail a été révisé par le Gouvernement des États-Unis et les autres rédacteurs.

Point 15 de l'ordre du jour. Autres questions et travaux futurs. Conformément à l'Article V.5 du Règlement intérieur tout membre de la Commission peut proposer l'inscription à l'ordre du jour de questions spécifiques présentant un caractère d'urgence. Le Comité peut proposer d'entreprendre de nouvelles activités, sous réserve qu'elles soient conformes aux objectifs à moyen terme et approuvées par la Commission ou son Comité exécutif.

Point 16 de l'ordre du jour. Date et lieu de la prochaine session. Le Comité sera informé des dates provisoires et du lieu de sa prochaine session.

Point 17 de l'ordre du jour. Adoption du rapport. Conformément à l'Article VIII du Règlement intérieur, le Comité adoptera le rapport de sa trente-quatrième session sur la base d'un projet de rapport établi par le Secrétariat.

Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires