PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

N.B.: Les copies papier des documents marqués d'un astérisque seront distribuées par le Secrétariat du Japon du Codex.
Les documents de travail seront aussi affichés sur le site web du Codex. Ils peuvent être téléchargés à l'adresse URL suivante:

Mesdames et Messieurs les délégués sont priés d'apporter en séance tous les documents qui leur auront été distribués, car le nombre d'exemplaires supplémentaires disponibles en séance sera limité.
 

Point 1   Adoption de l'ordre du jour (Cote du document CX/FBT 00/1): Conformément à l'Article V.1 de son Règlement intérieur, le premier point inscrit à l'ordre du jour provisoire de la session du Groupe spécial sera l'adoption de l'ordre du jour.

Point 2   Questions renvoyées au Groupe spécial par la Commission du Codex Alimentarius et d'autres Comités du Codex (Cote du document CX/FBT 00/2): Le point inclut les questions renvoyées au Groupe spécial qui sont soumises par la Commission du Codex Alimentarius et d'autres Comités du Codex.

Point 3   Revue des travaux faits par des organisations internationales pour évaluer les questions d'innocuité et de nutrition des aliments dérivés des biotechnologie (Cote du document CX/FBT 00/3): Le Groupe spécial est invité à prendre note des résultats des travaux faits par d’autres instances internationales et d’autres organisations internationales pertinentes dans le domaine de l’évaluation de l’innocuité et la nutrition des aliments dérivés des biotechnologies, y inclus des travaux faits par la FAO, l’OMS et l’OCDE.

Point 4   Considération de l’élaboratin de normes, directives ou autres recommendations sur les aliments dérivés des biotechnologies (Cote du document CX/FBT 00/4): Les discussions sur ce sujet sont basées sur les documents présentés, en réponse à la lettre circulaire CL 1999/27-FBT, par des gouvernements et des organisations internationales intéressés et distribués sous le code de référence CX/FBT 00/4. Les documents peuvent couvrir les points suivants :
 

• identification de la portée du travail du Groupe spécial;
• priorités du travail;
• concepts-clefs et définitions;
• principes centraux pour l’évaluation et la gestion des risques et la communication sur les risques;
• collection, dissémination et échange d’informations;
• expériences nationales et régionales.

Le Groupe spécial aura la posibilité d’interroger les gouvernements et organisations ayant soumis les documents pour clarifier leurs contenus. Le Groupe spécial pourra conduire un examen préliminaire pour identifier des points sur lesquels les vues des pays-membres sont similaires et d’autres points sur lesquels des vues différentes existent encore. Le Groupe spécial sera invité à discuter comment organizer son travail dans le futur et également comment les résultats des travaux faits par d’autres instances pourront être intégrés dans son travail.

Point 5   Autres questions et travaux futurs, date et lieu de la prochaine session: Le Groupe spécial sera avisé des dates provisoires de la prochaine session.

Point 6   Adoption du rapport: Conformément à l'Article VIII du Règlement intérieur, le Groupe spécial adoptera le rapport de la première session sur la base d'un projet établi par le Secrétariat.