CX/AF 01/3

CX/AF 01/4

- Observations des gouvernements et des organisations intéressées à l’étape 3

CX/AF 01/5
CX/AF 01/5 Add.1.
CX/AF 01/5 Add.2.

Conformément à l’Article V.1 du Règlement intérieur de la Commission, le premier point de l’ordre du jour provisoire est l’adoption de l’ordre du jour. Le Comité sera invité à adopter l’ordre du jour provisoire comme ordre du jour de sa session.

Le document est un document d’information établi par le Secrétariat du Codex sur des questions soumises par la Commission du Codex Alimentarius et par d’autres comités du Codex ou groupes spéciaux et/ou intéressant le Groupe spécial

Le document est un document d’information établi par le Secrétariat qui inclut une liste des normes disponibles et des méthodes validées sur le plan international pour l’examen des produits d’alimentation animale, qui ont été mises au point dans le cadre d’organisations internationales et d’autres instances.

À sa première session, le Groupe intergouvernemental spécial sur les produits d’alimentation animale était parvenu à la conclusion qu’il convenait de définir clairement les additifs, les contaminants, les sous-produits, les déchets et d’autres substances dont la présence dans les produits d’alimentation animale pourraient être interdite ou déconseillée. Par conséquent, le Groupe spécial est convenu de demander aux États Membres, au moyen de la lettre circulaire CL 2000/21-AF, des informations sur les listes établies pour prévenir l’utilisation de substances interdites ou déconseillées dans les produits d’alimentation animale ou d’autres approches. Le Groupe spécial sera saisi d’un résumé des conclusions de la réunion à composition non limitée qui doit se tenir immédiatement avant la deuxième session du Groupe spécial et fera rapport sur les observations reçues sur cette question ainsi que sur les résultats des débats tenus dans le cadre de la Conférence Internet qui commencera en janvier 2001.

À sa première session, tenue à Copenhague en juin 2000, le Groupe spécial a modifié le projet de code sur la base des observations reçues en réponse à la lettre circulaire CL 1999/28-AF à l’étape 3 et d’un document de travail proposé par le Président. Le projet de code révisé a été renvoyé à l’étape 3 et distribué en septembre 2000, sous couvert de la lettre circulaire CL 2000/30-AF, aux gouvernements et aux organisations intéressées. Les observations reçues ont été rassemblées dans le ou les document(s) de travail portant la cote CX/AF 01/5(...).

Conformément à l’Article V.5 du Règlement intérieur de la Commission, tout membre de la Commission peut proposer l’inclusion de points spécifiques présentant un caractère d’urgence.

Le Groupe spécial sera informé des dates provisoires de sa prochaine session.

Conformément à l’Article VIII du Règlement intérieur de la Commission, le Groupe spécial adoptera le rapport de sa deuxième session sur la base d’un projet de rapport établi par le Secrétariat.