COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Vingt quatrième session, 2-7 Juillet 2001
Centre International de Conference, Genève (Suisse)

LISTE PROVISOIRE DES DOCUMENTS


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Document

Objet

Point(s) 
de l’ordre 
du jour

ALINORM 01/1 Ordre du jour provisoire
1
ALINORM 01/2 Élection du Bureau de la Commission et nomination des coordonnateurs régionaux
2
ALINORM 01/3 Rapport de la 47ème session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius
3
ALINORM 01/4 Rapport de la 48ème session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius (il sera publié en tant que Document de séance)
3
ALINORM 01/5 Questions financières et budgétaires
4
ALINORM 01/6 Examen du projet de Cadre stratégique, du projet de Plan à moyen terme pour 2003-2007 and du Plan d’action du Président
7
ALINORM 01/6 Add.1 Plan d’action du Président
(Soumis par le Président de la Commission)
7
ALINORM 01/6-Add.3 Plan à moyen terme - Observations 
7
ALINORM 01/7 Examen de questions soulevées par les Conférences de l’OAA et de l’OMS et les Organes directeurs
6
ALINORM 01/8
Part I
Rapport du Secrétariat sur les relations entre la Commission du Codex Alimentarius et les autres organisations intergouvernementales internationales 
5
ALINORM 01/8
Part II
Rapport du Secrétariat sur les relations entre la Commission du Codex Alimentarius et les organisations non-gouvernmentales internationales
5
ALINORM 01/8
Part II-Add.1
Liste actualisée des organistions internationales non-gouvernementales (Liste complémentaire à celle figurant dans le document ALINORM 01/8-Partie II transmis antérieurement) (en version originale)
5
ALINORM 01/9 Politiques d’analyse du risque de la Commission du Codex Alimentarius
8
ALINORM 01/10 Examen des amendements au Manuel de Procédure de la Commission du Codex Alimentarius 
9
ALINORM 01/10 -Add.1 Examen des amendements au Manuel de Procédure de la Commission du Codex Alimentarius -  Observations des Gouvernements (en version originale)
9
ALINORM 01/11 Rapport de la quatrième session du Comité du Codex sur le lait et les produits laitiers
10, 11
ALINORM 01/12 Rapport de la 32ème session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants
10, 11
ALINORM 01/12A Rapport de la 33ème session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants
10, 11
ALINORM 01/13 Rapport de la 32ème session du Comité du Codex sur l’hygiène des aliments
9, 10, 11
ALINORM 01/13A Rapport de la 33ème session du Comité du Codex sur l’hygiène alimentaire
9, 10, 11
ALINORM 01/14 Rapport de la 18ème session du Comité Codex sur les produits cacaotés et le chocolat
10
ALINORM 01/14 Corrigendum Corrigendum au rapport de la 18ème session du Comité Codex sur les produits cacaotés et le chocolat 10
ALINORM 01/15 Rapport de la 12ème session du Comité de coordination OAA/OMS pour l’Asie
2, 11, 12
ALINORM 01/16
Part I
Nomination des gouvernements hôtes des Comités du Codex et des Groupes spéciaux intergouvernementaux du Codex
12(a)
ALINORM 01/16
Part II
Proposition de calendrier pour les sessions du Codex en 2002 et 2003
12(b)
ALINORM 01/16 Part II-Rev.1 Proposition de calendrier pour les sessions du Codex en 2002 et 2003 (Anglais seulement)
12(b)
ALINORM 01/17 Rapport de la 17ème session du Comité du Codex sur les graisses et les huiles
10
ALINORM 01/18 Rapport de la 24ème session du Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche
10
ALINORM 01/19 Rapport de la 22ème session du Comité de coordination OAA/OMS pour l’Europe
2, 10, 11, 12
ALINORM 01/20 Rapport de la septième session du Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles
10, 11
ALINORM 01/21 Part I Examen des projets de normes et textes apparentés à l’étape 8 ou équivalente
10(a)
ALINORM 01/21 Part I -Add.2 Examen des projets de normes et textes apparentés à l’étape 8 ou équivalente - Observations des Gouvernements
10(a)
ALINORM 01/21 Part I -Add.3 Examen des projets de normes et textes apparentés à l’étape 8 ou équivalente - Observations des Gouvernements (en version originale)
10(a)
ALINORM 01/21 Part I -Add.4 Situation des normes Codex soumises pour adoption à l'étape 8"
10(a)
ALINORM 01/21 Part II Examen des projets de normes et textes apparentés à l’étape 5
10(b)
ALINORM 01/21 Part II-Add.2 Examen des projets de normes et textes apparentés à l’étape 5 - Observations des Gouvernements 
 10(b)
ALINORM 01/21 Part II-Add.3 Examen des projets de normes et textes apparentés à l’étape 5 - Observations des Gouvernements (en version originale)
 10(b)
ALINORM 01/21 Part III Examen des propositions d’élaboration de nouvelles normes ou textes apparentés
10(c)
ALINORM 01/21 Part IV Questions découlant des rapports des Comités du Codex et des Groupes spéciaux
11
ALINORM 01/21 Part IV-Add.1 Questions découlant des rapports des Comités du Codex et des Groupes spéciaux : traçabilité
11
ALINORM 01/21 Part IV-Add.2 Questions découlant des rapports des Comités du Codex et des Groupes spéciaux (Addendum)
 11
ALINORM 01/21 Part IV-Add.3 Questions découlant du Comité du Codex sur les principes généraux
 11
ALINORM 01/21 Part IV-Add.4 Note du Secretariat de l'OMS (Aliments pour l'enfants) (Anglais seulement)
11
ALINORM 01/21  Suppl. 1 Listes cumulatives des normes et textes apparentés soumis à la Commission au point 10 de l'ordre du jour provisoire
10(a/b/c)
ALINORM 01/22 Rapport de la 28ème Session du Comité du Codex sur l’étiquetage des aliments
10
ALINORM 01/22A Rapport de la 29ème Session du Comité Codex sur l’étiquetage des aliments
10
ALINORM 01/23 Rapport de la 23ème session du Comité du Codex sur les méthodes d’analyse et d’échantillonnage
9, 10, 11
ALINORM 01/24 Rapport de la 32ème session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides
10, 11
ALINORM 01/24A Rapport de la 33ème session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides
10, 11
ALINORM 01/25 Rapport de la septième session du Comité du Codex sur les Sucres
10
ALINORM 01/26 Rapport de la 22ème session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime
10, 11
ALINORM 01/27 Rapport de la 20ème session du Comité du Codex sur les fruits et légumes traités
10
ALINORM 01/27 -Add.1 Rapport du travail accompli par l'Institut International du Froid pour la révision du Code d'usages sur la transformation et la manutention des denrées surgelés 10
ALINORM 01/28 Rapport de la 14ème session du Comité OAA/OMS de coordination pour l’Afrique
2, 11, 12
ALINORM 01/29A Rapport du Comité du Codex sur les bouillons et consommés
10
ALINORM 01/30 Rapport de la huitième session du Comité du Codex sur les systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations de denrées alimentaires
10
ALINORM 01/30A Rapport de la neuvième session du Comité du Codex sur les systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations de denrées alimentaires
10
ALINORM 01/31 Rapport de la 12ème session du Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments
10, 11
ALINORM 01/32 Rapport de la sixième session du Comité OAA/OMS de coordination pour l’Amérique du Nord et le Pacifique Sud-Ouest
2, 11, 12
ALINORM 01/33 Rapport de la 15ème session du Comité du Codex sur les principes généraux
8, 9, 11
ALINORM 01/33 Corrigendum  Amendement au Règlement  VI.4 du Règlement  intérieur (Anglais seulement)
8, 9, 11
ALINORM 01/33A Rapport de la 16ème session du Comité du Codex sur les principes généraux
8, 9, 11
ALINORM 01/34 Rapport de la première session du groupe spécial sur les aliments dérivés des biotechnologies
10, 11
ALINORM 01/34A Rapport de la seconde session du groupe spécial sur les aliments dérivés des biotechnologies
10, 11
ALINORM 01/35 Rapport de la neuvième session du Comité du Codex sur les fruits et légumes frais
10, 11
ALINORM 01/36 Rapport de la douzième session du Comité OAA/OMS de coordination pour l’Amérique Latine et les Caraïbes
2, 10, 11, 12
ALINORM 01/37A Rapport du Comité du Codex sur les protéines végétales
10
ALINORM/ 01/38 Rapport de la première session du Groupe spécial intergouvernemental sur l’alimentation animale
11
ALINORM 01/38A Rapport de la deuzième session du Groupe spécial intergouvernemental sur l’alimentation animale
11
ALINORM 01/39 Rapport de la première session du Groupe spécial intergouvernemental sur les jus de fruits et de légumes
10
ALINORM 01/40 Rapport de la première session du Comité OAA/OMS de coordination pour le Proche Orient
2, 10, 11, 12
CAC 24/INF-1 Liste provisoire des documents (Cette document)
1
CAC 24/INF-2 État d’avancement des travaux (pour tous les Comités)  
CAC 24/INF-3 Note sur la diffusion sur Internet de la 33e session du Comité du Codex sur l’hygiène alimentaire (Anglais seulement)  



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