PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Vingt-quatrième session, 2 - 7 juillet 2001
Centre de conférence international, Genève (Suisse)
La cérémonie d'ouverture aura lieu le lundi 2 juillet 2001 à 9 h 30

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

 
Informations pratiques pour les délégués
Liste provisoire des documents

Point

Objet

Cote du document

1.
Adoption de l'ordre du jour ALINORM 01/1
2.
Élection du Bureau de la Commission et nomination des coordonnateurs régionaux ALINORM 01/2
3.
Rapport du Président sur les quarante-septième et quarante-huitième sessions du Comité exécutif ALINORM 01/3
ALINORM 01/4
4.
Rapport sur la situation financière du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires en 2000/01 et 2002/03 ALINORM 01/5
5.
Rapport du Secrétariat sur les relations entre la Commission du Codex Alimentarius et: ALINORM 01/8
a) D’autres organisations internationales intergouvernementales  Partie I
b) Des organisations internationales non gouvernementales Partie II
6.
Examen de questions découlant des conférences et organes directeurs de la FAO et de l'OMS ALINORM 01/7
7.
Examen du projet de Cadre stratégique , de l'avant-projet de Plan à moyen terme 2003-2007 et du Plan d'action du Président ALINORM 01/6
8.
Politiques de la Commission du Codex Alimentarius en matière d'analyse des risques ALINORM 01/9
9.
Examen des amendements qu'il est proposé d'apporter au Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius  ALINORM 01/10
10.
Examen de normes Codex et de textes apparentés  ALINORM 01/21
a) Projets de normes et de textes apparentés à l'étape 8 ou équivalent Partie I
b) Avant-projets de normes et de textes apparentés à l'étape 5 Partie II
c) Propositions d'élaboration de nouvelles normes et/ou de nouveaux textes apparentés Partie III
11.
Questions découlant des rapports des Comités et des Groupes spéciaux du Codex ALINORM 01/21
Partie IV
12.
Comités et Groupes spéciaux ad hoc du Codex ALINORM 01/16
a) Désignation des gouvernements hôtes Partie I
b) Projet de calendrier des sessions du Codex pour 2002-2003 Partie II
13.
Autres questions
14.
Adoption du rapport

NOTES RELATIVES À L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

1.    Adoption de l'ordre du jour provisoire: Conformément à l'Article V.2 du Règlement intérieur de la Commission, le premier point figurant à l'ordre du jour provisoire est l'adoption de l'ordre du jour.

2.    Élection du Bureau de la Commission et nomination des coordonnateurs régionaux: Conformément aux Articles II et III du Règlement intérieur de la Commission, celle-ci doit élire un Président et trois Vice-Présidents parmi les représentants présents. Elle doit aussi nommer des coordonnateurs régionaux (ALINORM 01/2: Voir aussi le calendrier pour l'élection du Bureau ci-après).

3.    Rapport du Président sur les quarante-septième et quarante-huitième sessions du Comité exécutif: Ces rapports seront présentés conformément à l'Article III.5 du Règlement intérieur de la Commission (ALINORM 01/3 et ALINORM 01/4).

4.    Rapport sur la situation financière du Programme mixte FAO/OMS en 2000/01 et 2002/03: Ce point est inscrit en permanence à l'ordre du jour de la Commission conformément à l'Article XI de son Règlement intérieur (ALINORM 01/5).

5.    Rapport du Secrétariat sur les relations entre la Commission du Codex Alimentarius et:

a)    d'autres organisations internationales intergouvernementales: Le rapport mentionnera le Protocole de Carthagène sur la biosécurité adopté par les Parties à la Convention sur la diversité biologique en janvier 2000 à Montréal, le rapport de l'OCDE sur les biotechnologies et d'autres aspects de la sécurité sanitaire des aliments et d'autres activités directement liées aux travaux de la Commission (ALINORM 01/8 - Partie I);
b)    des organisations internationales non gouvernementales: Conformément aux Principes régissant la participation d’organisations internationales non gouvernementales aux travaux de la Commission du Codex Alimentarius, le Secrétariat est tenu de soumettre un rapport à ce sujet à la Commission pour examen (ALINORM 01/8 - Partie II).

6.    Questions découlant des conférences et des organes directeurs de la FAO et de l'OMS: Le document appelle l'attention de la Commission sur des questions découlant de la Conférence de la FAO sur le commerce international des denrées alimentaires au-delà de l'an 2000 (Melbourne, octobre 1999), de la trentième session de la Conférence de la FAO (Rome, novembre 1999) et de la cinquante-troisième session de l'Assemblée mondiale de la santé (mai 2000). Le document sera complété par des informations sur les sessions du Conseil de la FAO ainsi que du Conseil exécutif et de l'Assemblée mondiale de la santé de l'OMS tenues avant la session de la Commission (ALINORM 01/7).

7.    Examen du projet de Cadre stratégique, de l'avant-projet de Plan à moyen terme 2003-2007 et du Plan d'action du Président: Ce point fait partie du processus de planification du programme de travail général de la Commission et son examen reposera sur des projets de documents établis à la demande du Comité exécutif (ALINORM 01/6).

8.    Politique de la Commission du Codex Alimentarius en matière d'analyse des risques: Ce point complétera les travaux entamés par la Commission à sa vingtième session (1993) puisqu’il aboutira à une description détaillée de la politique de la Commission en matière d'analyse des risques. Un projet de document établi par le Secrétariat sur la base des activités de divers Comités du Codex sera soumis pour examen (ALINORM 01/9).

9.    Examen des amendements qu'il est proposé d'apporter au Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius: La Commission sera invitée à examiner des amendements que le Comité des Principes généraux propose d'apporter au Règlement intérieur et d'autres questions (ALINORM 01/10).

10.    Examen de normes et de textes apparentés du Codex: La Commission sera invitée à adopter les projets de normes et de textes apparentés soumis par des Comités du Codex aux étapes 8 et 5/8 de la procédure normale et à l'étape 5 de la procédure accélérée. La Commission sera également invitée à adopter des avant-projets de normes à l'étape 5 de la procédure normale et à approuver de nouvelles activités soumises à l'étape 1 (ALINORM 01/21 - Parties I, II et III).

11.    Questions découlant des rapports des Comités et Groupes spéciaux du Codex: Des questions soulevées par des Comités et des Groupes spéciaux du Codex qui ne sont pas couvertes par les points de l'ordre du jour susmentionnés seront examinées. Une section spéciale sera consacrée aux activités des Comités régionaux de coordination (ALINORM 01/21 - Partie IV).

12.    Comités et Groupes spéciaux ad hoc du Codex:

a)    Désignation des gouvernements hôtes: Conformément à l'Article IX.10 du Règlement intérieur de la Commission et selon la pratique établie, la Commission est invitée à désigner le pays membre chargé de nommer le Président de chaque Comité du Codex ou groupe spécial intergouvernemental du Codex (ALINORM 01/16 - Partie I).
b)    Projet de calendrier des sessions du Codex pour 2002-2003: Les sessions du Comité du Codex et des Groupes spéciaux sont convoquées par les Directeurs généraux en consultation avec les Présidents de chaque organe subsidiaire conformément aux Articles IX.6 et IX.7 du Règlement intérieur de la Commission. La Commission sera invitée à approuver les propositions des Directeurs généraux.

13.    Autres questions: Conformément à l'Article V.5 du Règlement intérieur de la Commission, tout membre de la Commission peut proposer l'inclusion à l'ordre du jour de questions spécifiques présentant un caractère d'urgence.

14.    Adoption du rapport: Conformément à l'Article VIII.1 du Règlement intérieur de la Commission et selon la pratique établie, la Commission sera invitée à adopter le rapport de sa vingt-quatrième session sur la base d'un projet de texte établi par le Secrétariat.
 

Calendrier provisoire de la vingt-quatrième session de la Commission du Codex Alimentarius

Date

Point de l'ordre du jour

2 juillet
Lundi
1 - 6
3 juillet
Mardi
7 - 8
4 juillet
Mercredi
9 - 10 a)
5 juillet
Jeudi
10 b) - 11
6 juillet
Vendredi (matin seulement)
12 - 13
7 juillet
Samedi 
Adoption du rapport