COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-quatrième session, 2 - 7 juillet 2001
Centre de conférence international, Genève (Suisse)
La cérémonie d'ouverture aura lieu le lundi 2 juillet
2001 à 9 h 30
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Point |
Objet |
Cote du document |
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Adoption de l'ordre du jour | ALINORM 01/1 | |
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Élection du Bureau de la Commission et nomination des coordonnateurs régionaux | ALINORM 01/2 | |
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Rapport du Président sur les quarante-septième et quarante-huitième sessions du Comité exécutif | ALINORM 01/3
ALINORM 01/4 |
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Rapport sur la situation financière du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires en 2000/01 et 2002/03 | ALINORM 01/5 | |
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Rapport du Secrétariat sur les relations entre la Commission du Codex Alimentarius et: | ALINORM 01/8 | |
| a) | D’autres organisations internationales intergouvernementales | Partie I | |
| b) | Des organisations internationales non gouvernementales | Partie II | |
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Examen de questions découlant des conférences et organes directeurs de la FAO et de l'OMS | ALINORM 01/7 | |
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Examen du projet de Cadre stratégique , de l'avant-projet de Plan à moyen terme 2003-2007 et du Plan d'action du Président | ALINORM 01/6 | |
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Politiques de la Commission du Codex Alimentarius en matière d'analyse des risques | ALINORM 01/9 | |
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Examen des amendements qu'il est proposé d'apporter au Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius | ALINORM 01/10 | |
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Examen de normes Codex et de textes apparentés | ALINORM 01/21 | |
| a) | Projets de normes et de textes apparentés à l'étape 8 ou équivalent | Partie I | |
| b) | Avant-projets de normes et de textes apparentés à l'étape 5 | Partie II | |
| c) | Propositions d'élaboration de nouvelles normes et/ou de nouveaux textes apparentés | Partie III | |
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Questions découlant des rapports des Comités et des Groupes spéciaux du Codex | ALINORM 01/21
Partie IV |
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Comités et Groupes spéciaux ad hoc du Codex | ALINORM 01/16 | |
| a) | Désignation des gouvernements hôtes | Partie I | |
| b) | Projet de calendrier des sessions du Codex pour 2002-2003 | Partie II | |
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Autres questions | ||
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Adoption du rapport | ||
2. Élection du Bureau de la Commission et nomination des coordonnateurs régionaux: Conformément aux Articles II et III du Règlement intérieur de la Commission, celle-ci doit élire un Président et trois Vice-Présidents parmi les représentants présents. Elle doit aussi nommer des coordonnateurs régionaux (ALINORM 01/2: Voir aussi le calendrier pour l'élection du Bureau ci-après).
3. Rapport du Président sur les quarante-septième et quarante-huitième sessions du Comité exécutif: Ces rapports seront présentés conformément à l'Article III.5 du Règlement intérieur de la Commission (ALINORM 01/3 et ALINORM 01/4).
4. Rapport sur la situation financière du Programme mixte FAO/OMS en 2000/01 et 2002/03: Ce point est inscrit en permanence à l'ordre du jour de la Commission conformément à l'Article XI de son Règlement intérieur (ALINORM 01/5).
5. Rapport du Secrétariat sur les relations entre la Commission du Codex Alimentarius et:
a) d'autres
organisations internationales intergouvernementales: Le
rapport mentionnera le Protocole de Carthagène sur la biosécurité
adopté par les Parties à la Convention sur la diversité
biologique en janvier 2000 à Montréal, le rapport de l'OCDE
sur les biotechnologies et d'autres aspects de la sécurité
sanitaire des aliments et d'autres activités directement liées
aux travaux de la Commission (ALINORM 01/8 - Partie I);
b) des
organisations internationales non gouvernementales: Conformément
aux Principes régissant la participation d’organisations internationales
non gouvernementales aux travaux de la Commission du Codex Alimentarius,
le Secrétariat est tenu de soumettre un rapport à ce sujet
à la Commission pour examen (ALINORM 01/8 - Partie II).
6. Questions découlant des conférences et des organes directeurs de la FAO et de l'OMS: Le document appelle l'attention de la Commission sur des questions découlant de la Conférence de la FAO sur le commerce international des denrées alimentaires au-delà de l'an 2000 (Melbourne, octobre 1999), de la trentième session de la Conférence de la FAO (Rome, novembre 1999) et de la cinquante-troisième session de l'Assemblée mondiale de la santé (mai 2000). Le document sera complété par des informations sur les sessions du Conseil de la FAO ainsi que du Conseil exécutif et de l'Assemblée mondiale de la santé de l'OMS tenues avant la session de la Commission (ALINORM 01/7).
7. Examen du projet de Cadre stratégique, de l'avant-projet de Plan à moyen terme 2003-2007 et du Plan d'action du Président: Ce point fait partie du processus de planification du programme de travail général de la Commission et son examen reposera sur des projets de documents établis à la demande du Comité exécutif (ALINORM 01/6).
8. Politique de la Commission du Codex Alimentarius en matière d'analyse des risques: Ce point complétera les travaux entamés par la Commission à sa vingtième session (1993) puisqu’il aboutira à une description détaillée de la politique de la Commission en matière d'analyse des risques. Un projet de document établi par le Secrétariat sur la base des activités de divers Comités du Codex sera soumis pour examen (ALINORM 01/9).
9. Examen des amendements qu'il est proposé d'apporter au Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius: La Commission sera invitée à examiner des amendements que le Comité des Principes généraux propose d'apporter au Règlement intérieur et d'autres questions (ALINORM 01/10).
10. Examen de normes et de textes apparentés du Codex: La Commission sera invitée à adopter les projets de normes et de textes apparentés soumis par des Comités du Codex aux étapes 8 et 5/8 de la procédure normale et à l'étape 5 de la procédure accélérée. La Commission sera également invitée à adopter des avant-projets de normes à l'étape 5 de la procédure normale et à approuver de nouvelles activités soumises à l'étape 1 (ALINORM 01/21 - Parties I, II et III).
11. Questions découlant des rapports des Comités et Groupes spéciaux du Codex: Des questions soulevées par des Comités et des Groupes spéciaux du Codex qui ne sont pas couvertes par les points de l'ordre du jour susmentionnés seront examinées. Une section spéciale sera consacrée aux activités des Comités régionaux de coordination (ALINORM 01/21 - Partie IV).
12. Comités et Groupes spéciaux ad hoc du Codex:
a) Désignation
des gouvernements hôtes: Conformément à
l'Article IX.10 du Règlement intérieur de la Commission et
selon la pratique établie, la Commission est invitée à
désigner le pays membre chargé de nommer le Président
de chaque Comité du Codex ou groupe spécial intergouvernemental
du Codex (ALINORM 01/16 - Partie I).
b) Projet
de calendrier des sessions du Codex pour 2002-2003: Les
sessions du Comité du Codex et des Groupes spéciaux sont
convoquées par les Directeurs généraux en consultation
avec les Présidents de chaque organe subsidiaire conformément
aux Articles IX.6 et IX.7 du Règlement intérieur de la Commission.
La Commission sera invitée à approuver les propositions des
Directeurs généraux.
13. Autres questions: Conformément à l'Article V.5 du Règlement intérieur de la Commission, tout membre de la Commission peut proposer l'inclusion à l'ordre du jour de questions spécifiques présentant un caractère d'urgence.
14. Adoption
du rapport: Conformément à l'Article VIII.1
du Règlement intérieur de la Commission et selon la pratique
établie, la Commission sera invitée à adopter le rapport
de sa vingt-quatrième session sur la base d'un projet de texte établi
par le Secrétariat.
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Point de l'ordre du jour |
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